Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VACHE FLEURIE
BIOLAIT, SAS

Numéro de dépôt :
3969258
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
LA VACHE FLEURIE de BIOLAIT

Présentation de la marque LA VACHE FLEURIE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VACHE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLAIT domicilié(e) ZONE DE LA LANDE, 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 240 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLAIT domicilié(e) ZONE DE LA LANDE, 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France.

La marque LA VACHE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VACHE FLEURIE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

BIOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : la Bio partout et pour tous , La Voix Biolactée , Capricorne , LA VOIX BIOLACTEE LE BIO PARTOUT ET POUR TOUS ! , La grande Ourse , biolait www.biolait.net , LA VOIE BIOLACTEE , la Bio partout et pour tous! , biolait AB , LA VOIX BIOLACTEE


BIOLAIT, SAS - ZONE DE LA LANDE, 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France - SIREN 489240606


BIOLAIT - ZONE DE LA LANDE, 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Oeufs, lait et produits laitiers ; issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.